Site de la ville de Dury : www.dury80.com
Dury
Place du Maréchal Foch - 80480 Dury
Tél. : (33) 3 22 95 04 45
Fax : (33) 3 22 89 41 80

Direction de publication :

Mises à jour : Abhis - 7 rue Alexandre Fatton, 80000 Amiens

Réalisation : Abhis - 7 rue Alexandre Fatton, 80000 Amiens

Charte graphique : Abhis - 7 rue Alexandre Fatton, 80000 Amiens

Hébergement : Celeonet http://www.celeonet.fr/

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Dury 80 conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de Dury 80.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur...

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Dury 80.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont Dury 80 est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Dury 80 ou de tiers ayant autorisé Dury 80 à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site sans autorisation expresse de Dury 80, sont totalement interdites.

Droit à l’image

Toute personne, quelle que soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Par conséquent l’internaute s’interdit formellement de reproduire et de diffuser l’image d’une personne sans son autorisation expresse.

Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi « informatique et libertés » s’appliquent. La diffusion à partir d’un site web, par exemple, de l’image ou de la vidéo d’une personne doit se faire dans le respect des principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ces principes rejoignent les garanties issues du droit à l’image.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site dury80.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Amiens.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections via le formulaire de contact du site.

Paiement CB Alerte SMS

Info Dury

Téléchargez le dernier N°

télécharger